Déposée le 25 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUMIERE ACTUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ZENITH DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUMIERE ACTUELLE domicilié(e) 10 RUE BLERIOT - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 284 745 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LUMIERE ACTUELLE domicilié(e) 10 RUE BLERIOT - 68000 - COLMAR - France.
La marque ZENITH DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUMIERE ACTUELLE, SAS - 10 RUE BLERIOT - 68000 - COLMAR - France - SIREN 349284745
LUMIERE ACTUELLE - 10 RUE BLERIOT - 68000 - COLMAR - France
Inscription le 27 juin 2006 - Rejet partiel n°436024 - Publication au BOPI 2006-06-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2013 n°2533697 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-06-26
Ustensiles pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), luminaires, meubles, miroirs, cadres, ni en métaux précieux, ni en plaqué (bougeoirs, boîtes en verre, en bois, en corne, cache-pot, carafes, moules de cuisine, pots, vases).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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